La vente sera faite au comptant et conduite en Euros. Les acquéreurs paieront
des frais en sus des enchères, par tranches, de 20 % plus TVA, soit 23,920 %
TTC jusqu’à 100 000 euros et de 13 % plus TVA, soit 15,548 % TTC à partir de 100
001 euros. Les lots ne seront délivrés aux adjudicataires qu’après paiement.
GARANTIES
Les attributions ont été établies compte tenu des connaissances scientifiques
et artistiques à la date de la vente. Le commissaire-priseur se réserve la
possibilité de rectifier les désignations du catalogue. Ces rectifications seront
annoncées au moment de la présentation de l’objet et portées au procès
verbal de la vente. Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se
rendre compte de l’état des biens mis en vente, il ne sera admis aucune
réclamation une fois l’adjudication prononcée. Les reproductions au catalogue
des oeuvres sont aussi fidèles que possible, une différence de coloris ou de
tons est néanmoins possible.
Les dimensions ne sont données qu’à titre indicatif.
ENCHÈRES
Les frais minimum de perception par lot sont de 10 euros HT, soit 11,96 euros TTC.
L’ordre du catalogue sera suivi. Le commissaire-priseur pourra diviser ou
réunir les lots.
En cas de double enchère reconnue effective par le commissaire-priseur, le lot
sera remis en vente, tous les amateurs présents pouvant concourir à cette
deuxième mise en adjudication.
ORDRE D’ACHATS
Si vous souhaitez faire une offre d’achat par écrit, vous pouvez utiliser le
formulaire prévu à cet effet en fin de catalogue (page 39). Celle-ci doit nous
parvenir au plus tard 2 jours avant la vente accompagnée de vos coordonnées
bancaires.
Enchères par téléphone : Si vous souhaitez enchérir par téléphone, veuillez en
faire la demande par écrit en utilisant le formulaire prévu à cet effet (page 39),
accompagnée de vos coordonnées bancaires, au plus tard 2 jours avant la
vente. En aucun cas le Commissaire - Priseur ne pourra être tenu pour
responsable au cas où vous ne pourriez pas être joint par téléphone au
moment de la vente.
RETRAIT DES ACHATS
Il est conseillé aux adjudicataires de procéder à un enlèvement de leurs lots
dans les meilleurs délais afin d’éviter les frais de magasinage qui sont à leur
charge. Le magasinage n’entraîne pas la responsabilité du Commissaire -
Priseur ni de l’expert à quelque titre que ce soit.
Les lots qui n’auront pas été enlevés dans la salle le jour de la vente pourront
être stockés aux frais de l’acquéreur.
En cas de paiement par chèque ou par virement, la délivrance des objets
pourra être différée jusqu’à l’encaissement. Dès l’adjudication, l’objet sera sous
l’entière responsabilité de l’adjudicataire.
L’acquéreur sera lui-même chargé de faire assurer ses acquisitions, et le
Commissaire - Priseur décline toute responsabilité quant aux dommages que
l’objet pourrait encourir, et ceci dès l’adjudication prononcée. La formalité de
licence d’exportation peut requérir un délai de cinq à dix semaines, celui-ci
pouvant être sensiblement réduit selon la rapidité avec laquelle l’acquéreur
précisera ses instructions à l’étude.
