La vente se déroulera exclusivement sur le site www.drouot.com du lundi 4 au jeudi 14 septembre 2023.
Début de la clôture des enchères le 14 septembre à partir de 14 h.
La vente sera faite au comptant. Les acquéreurs paieront des frais en sus des enchères de 27% TTC.
Le dernier enchérisseur sera considéré comme adjudicataire responsable du paiement. Il devra déclarer à l’OVV son identité et son adresse. Si l’enchérisseur agit pour le compte d’autrui, il devra présenter un document d’identité, un mandat pour agir et les documents identifiant son mandataire.
Les lots ne seront délivrés aux adjudicataires qu’après encaissement du règlement.
Le règlement pourra s’effectuer :
- par carte bancaire Visa ou Mastercard
- par virement bancaire
- par chèque (deux pièces d’identité seront exigées)
GARANTIE
Les attributions ont été établies compte tenu des connaissances scientifiques et artistiques à la date de la vente. Le commissaire-priseur se réserve la possibilité de rectifier les désignations du catalogue avant la vente.
Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l’état des biens mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée.
Tous les livres sont en état d'usage, avec accidents, manques et/ou déchirures possibles.
Toutes les indications relatives à un incident, un accident, affectant un bien sont communiquées afin de faciliter son inspection par l’acheteur potentiel et restent soumises à l’entière appréciation de ce dernier. L’absence d’indication relative à un incident, un accident, une restauration, n’implique nullement que le bien soit exempt de tout défaut, de toute restauration ou de toute mesure conservatoire. Une référence à un défaut n’implique pas l’absence d’autres défauts.
Les livres n'ont pas été collationnés.
Les reproductions au catalogue des œuvres sont aussi fidèles que possible, une différence de coloris est néanmoins possible.
Les estimations sont données à titre indicatif et ne confèrent aucune garantie.
Le délai de prescription des actions en responsabilité civile engagées à l’occasion des ventes volontaires de meubles aux enchères
publiques est de cinq années à compter de la vente.
ENCHÈRES
L’ordre du catalogue sera suivi.
PREEMPTION
Les derniers enchérisseurs reçoivent un mail confirmant qu'ils sont adjudicataires.
Toute confirmation d'adjudication est faite sous réserve du respect du droit de préemption de l'état, qui s'exerce une fois l'adjudication prononcée.
ORDRE D’ACHATS
Si vous souhaitez faire une offre d’achat par écrit. Celui-ci doit nous parvenir au plus tard deux jours avant la vente accompagné de vos coordonnées bancaires. Si l’enchère proposée dans la salle est du même montant que votre ordre, celui-ci ne sera pas pris en compte.
Au cas où plusieurs ordres d’achat seraient fixés au même montant sur un même lot, il ne sera tenu compte que du premier d’entre eux reçu par l’OVV.
INTERNET
Toute personne sera admise à assister et/ou participer à la vente en ligne selon les modalités reportées sur le site www.drouot.com.
RETRAIT DES ACHATS
Il est conseillé aux adjudicataires de procéder à un enlèvement de leurs lots dans les meilleurs délais afin d’éviter les frais de magasinage qui sont à leur charge.
La délivrance des lots aux adjudicataires se fera par retrait ou par expédition à leur charge, sur devis.
Le stockage des lots sera gratuit jusqu’au quinzième jour après la fin de la vente. Au-delà, sont coût sera de 12 € TTC par lot.
Le stockage n’entraine pas la responsabilité de l’OVV ni de l’expert à quelque titre que ce soit.
En cas de paiement par chèque ou par virement, la délivrance des objets pourra être différée jusqu’à l’encaissement. Dès l’adjudication, l’objet sera sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. L’acquéreur sera lui-même chargé de faire assurer ses acquisitions, et l’OVV décline toute responsabilité quant aux dommages que l’objet pourrait encourir, et ceci dès l’adjudication prononcée. La formalité de licence d’exportation peut requérir un délai de cinq à dix semaines, celui-ci pouvant être sensiblement réduit selon la rapidité avec laquelle l’acquéreur précisera ses instructions à l’étude. Sauf précision contraire, les biens mis en vente ne bénéficient pas de passeport d’exportation de biens culturels. En conséquence, il revient aux adjudicataires d’accomplir toutes les formalités nécessaires à l’exportation. En aucun cas, la vente ne pourra être annulée si l’exportation ne peut avoir lieu du fait de l’absence de passeport.
Toute reproduction totale ou partielle du dit catalogue est interdite sans autorisation expresse de l’OVV ART RICHELIEU.
Coordonnées bancaires
CIC Paris Boétie
IBAN : FR76 3006 6108 0200 0218 2960 484
BIC : CMCIFRPP
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