OVV Deburaux Paris - Déclaration CVV N° 0502014

Coupe libatoire en corne de rhinocéros sculptée…

Lot 90
10 000 - 15 000 EUR

Coupe libatoire en corne de rhinocéros sculptée…

Coupe libatoire en corne de rhinocéros sculptée de couleur brun caramel


Chine XIXème siècle


Décor sculpté de personnages dans une embarcation, d’un homme dans une pagode et d’un autre dans la montagne.
12x17,2x9cm Poids : 336grs


Eclats et manques


ENREGISTREMENT OBLIGATOIRE POUR ENCHERIR SUR CE LOT


PAS DE VENTE LIVE



Rhinocéros spp (Rhinocerotidae spp) pré-Convention : antérieur au 1er juillet 1947 et conforme au Règle CE 338/97 du 09/12/1996 art.2-Wmc, antérieur au 1er juillet 1975 et conforme aux arrêtés français des 16 août 2016 et du 4 mai 2017.



Pour une sortie de l’Union Européenne, un CITES de ré-export sera nécessaire, celui-ci étant à la charge du futur acquéreur. La délivrance d’un tel document n’est pas automatique. Pour une éventuelle réexportation, il appartiendra à l’adjudicataire de se renseigner - préalablement à tout achat - auprès des douanes du pays concerné, particulièrement s’il s’agit des Etats-Unis ou de la Chine.



l'adjudicataire mandate la maison de ventes pour effectuer en son nom la déclaration d'achat prévue à l'article 2bis de l'arrêté du 16 août 2016 relatif à l'interdiction du commerce d'ivoire d'éléphant et de corne de rhinocéros



DECLARATION CITES FR1907520663-D
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