CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
La vente sera faite au comptant et conduite en Euros. Les acquéreurs
paieront des frais en sus des enchères de 23 % plus TVA, soit
27,50 % TTC jusqu’à 100 000 € et de 13 % plus TVA, soit 15,548 %
TTC à partir de 100 001 €. Les lots ne seront délivrés aux adjudicataires
qu’après paiement.
GARANTIES
Les attributions ont été établies compte tenu des connaissances
scientifiques et artistiques à la date de la vente. Le commissaire-priseur
se réserve la possibilité de rectifier les désignations du catalogue. Ces
rectifications seront annoncées au moment de la présentation de
l’objet et portées au procès verbal de la vente. Une exposition préalable
permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l’état des biens mis
en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication
prononcée. Les reproductions au catalogue des oeuvres sont aussi
fidèles que possible, une différence de coloris ou de tons est néanmoins
possible.
Les dimensions ne sont données qu’à titre indicatif.
ENCHÈRES
L’ordre du catalogue sera suivi. Le commissaire-priseur pourra diviser
des lots.En cas de double enchère reconnue effective par le commissaire-priseur,
le lot sera remis en vente, tous les amateurs présents pouvant concourir
à cette deuxième mise en adjudication.
Ordre d’achats : Si vous souhaitez faire une offre d’achat par écrit, vous
pouvez utiliser le formulaire prévu à cet effet en fin de catalogue
(page 39). Celle-ci doit nous parvenir au plus tard 2 jours avant la vente
accompagnée de vos coordonnées bancaires.
Enchères par téléphone : Si vous souhaitez enchérir par téléphone,
veuillez en faire la demande par écrit en utilisant le formulaire prévu à
cet effet (page 39), accompagnée de vos coordonnées bancaires, au plus
tard 2 jours avant la vente. En aucun cas le Commissaire - Priseur ne
pourra être tenu pour responsable au cas où vous ne pourriez pas être
joint par téléphone au moment de la vente.
RETRAIT DES ACHATS
Il est conseillé aux adjudicataires de procéder à un enlèvement de leurs
lots dans les meilleurs délais afin d’éviter les frais de magasinage qui
sont à leur charge. Le magasinage n’entraîne pas la responsabilité du
Commissaire - Priseur ni de l’expert à quelque titre que ce soit.
Les lots qui n’auront pas été enlevés dans la salle le jour de la vente
pourront être stockés aux frais de l’acquéreur.
En cas de paiement par chèque ou par virement, la délivrance des objets
pourra être différée jusqu’à l’encaissement. Dès l’adjudication, l’objet
sera sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire.
L’acquéreur sera lui-même chargé de faire assurer ses acquisitions, et le
Commissaire - Priseur décline toute responsabilité quant aux dommages
que l’objet pourrait encourir, et ceci dès l’adjudication prononcée. La
formalité de licence d’exportation peut requérir un délai de cinq à dix
semaines, celui-ci pouvant être sensiblement réduit selon la rapidité
avec laquelle l’acquéreur précisera ses instructions à l’étude.
